Mentions légales
Dernière mise à jour : 11 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse https://novaquatech.fr, est édité par :
N.A.T. NOVAQUATECH
SASU au capital de 2 500 €
Siège social : 67 rue Pasteur, 38180 Seyssins, France
SIREN : 917 920 936
SIRET : 917 920 936 00023
RCS : Grenoble 917 920 936
TVA intracommunautaire : FR41 917920936
Téléphone : 07 89 03 79 09
E-mail : contact@novaquatech.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Daniel Caeru, représentant légal de N.A.T. NOVAQUATECH.
E-mail : contact@novaquatech.fr
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Ligne Web Services (LWS)
SAS au capital de 500 000 €
10 rue Penthièvre
75008 Paris
France
RCS Paris : 851 993 683 00024
Téléphone : 01 77 62 30 03
Site : lws.fr
LWS indique que ses serveurs sont situés en France.
4. Objet du site
Le site novaquatech.fr a pour objet de présenter les activités, services, réalisations et informations relatives à N.A.T. NOVAQUATECH, notamment dans les domaines de la conception, de la rénovation et du traitement de l'eau.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.
N.A.T. NOVAQUATECH s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur dans l'ensemble des contenus publiés.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, structure et mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de N.A.T. NOVAQUATECH ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite.
6. Responsabilité
N.A.T. NOVAQUATECH s'efforce d'assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du site.
Toutefois, N.A.T. NOVAQUATECH ne saurait être tenue responsable :
des interruptions ou indisponibilités temporaires du site ;
des erreurs ou omissions éventuelles dans les informations publiées ;
des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
des contenus de sites internet externes accessibles par des liens hypertextes.
N.A.T. NOVAQUATECH se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
N.A.T. NOVAQUATECH n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
8. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles, notamment lors de l'utilisation du formulaire de contact.
Les modalités de traitement de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
9. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou, lorsque le consentement est requis, à des fins statistiques, fonctionnelles ou autres.
Les modalités d'utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.
10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
11. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales :
N.A.T. NOVAQUATECH
67 rue Pasteur
38180 Seyssins
France
E-mail : contact@novaquatech.fr
Téléphone : 07 89 03 79 09